Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROBERT DELMAS PRESTIGE
DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97698279
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2027

Présentation de la marque ROBERT DELMAS PRESTIGE

Déposée le 6 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBERT DELMAS PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS POISSONS ET MAREE domicilié(e) ZA la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 090 778 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque ROBERT DELMAS PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROBERT DELMAS PRESTIGE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

DELMAS POISSONS ET MAREE a également déposé les autres marques suivantes : LES POISSONNIERS DELMAS , DELMAS , DELMAS , CÔTÉ PHARE , 1ER AVRIL FETE DU POISSON! , VIVIERS DE FRANCE


DELMAS POISSONS ET MAREE, société par actions simplifiée - ZA la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 795090778


MAISADOUR, service juridique - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Inscription le 26 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371313 - Publication au BOPI 2003-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2007 n°2342167 - Publication au BOPI 2007-05-26

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Inscription le 9 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598416 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Inscription le 12 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620291 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-12

Inscription le 11 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686884 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660121 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25

Poissons d'eau douce et de mer, crustacés et coquillages et toutes préparations à base de ces produits: conserves, surgelés, fumés, séchés et tous autres moyens de préparations ; ainsi que frais. Viande, volailles et gibier, fruits et légumes, oeufs et produits laitiers et toutes préparations à base de ces produits: conserves, surgelés fumés, séchés et tous autres moyens de préparation ainsi que frais. Confitures, sauce à salade, potage et bouillon.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.